Mentions légales

Tous droits réservés Jean-François Segura, Les noms cités sur ce site Internet sont des marques déposées ou des marques commerciales appartenant à leurs propriétaires respectifs. L’auteur du site décline toute responsabilité pouvant provenir de l’usage des données ou programmes figurant dans ce site.

Jean-François Segura est tous droits réservés. Cette oeuvre est donc protégée par les lois internationales sur le droit d’auteur et la protection de la propriété intellectuelle.
Il est strictement interdit de la reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Jean-François Segura.

La loi du 11 Mars 1957, n’autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l’article 4, d’une part, que « les copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite » (alinéa premier de l’article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.

2 Responses to Mentions légales

  1. Bonjour,
    La bibliothèque de Chalon-sur-Saône souhaiterait utiliser votre image (femme avec des personnages et des livres dans les cheveux, sur fond bleu) pour son facebook en tant que bandeau du 13 décembre au 04 janvier.
    Serait-il possible de le faire à titre gracieux en notant bien sûr votre copyright ?
    Dans l’attente de votre réponse, bien cordialement,
    Mme Galecki
    Chargée de communication des bibliothèques de Chalon-sur-Saône

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Vous pouvez utiliser ces balises et attributs HTML : <a href="" title=""> <abbr title=""> <acronym title=""> <b> <blockquote cite=""> <cite> <code> <del datetime=""> <em> <i> <q cite=""> <strike> <strong>